Javascript Menu by Deluxe-Menu.com

 

Infomations légales

Editeur

AMPEREX , SELAS.....inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n°
Siège social : 155, Bd Haussmann – 75008 Paris – Tel. : 01 45 61 58 00

Hébergeur

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société :

Clikeo SARL
51 Rue de Verdun
92158 Suresnes CEDEX.
Tel : 01 46 97 21 50

Propriété intellectuelle et Copyright

Le site « AMPEREX » est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.

Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de AMPEREX, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d'utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de AMPEREX. Le téléchargement ou la copie de tout logiciel ou matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. AMPEREX réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l'extension de la loi applicable.

Commission Nationale Informatique et Libertés

Le site « AMPEREX » a fait l'objet d'une demande d'avis enregistrée auprès de la CNIL. Si vous souhaitez prendre connaissance de l'Acte Réglementaire, envoyez un e-mail à contact@cabinet-amperex.fr ou adressez votre courrier à 155, Bd Haussmann – 75008 Paris

www.cnil.fr

Utilisation des données

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès individuel, de rectification et de suppression de données nominatives qui vous concernent que AMPEREX  est amenée à recueillir pour le traitement de votre dossier. Vos droits peuvent être exercés auprès du Service Relation Clientèle (adresse postale : 155, Bd Haussmann – 75008 Paris ). Ces données demeurent à l'usage interne de AMPEREX  et de ses fournisseurs.

Responsabilité

Le site « AMPEREX » contient des liens hypertextes renvoyant à d'autres site Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, AMPEREX  ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Réserve de fiabilité et de garantie

Les informations disponibles sur le Site ont été préparées par AMPEREX, qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables, correctes et complètes. AMPEREX ne garantit ni explicitement ni implicitement l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation desdites informations à quelques fins que ce soit.
AMPEREX ne peut garantir que les informations trouvées sur le Site n'ont pas été altérées suite à des défaillances techniques (déconnexion, interférence de la part de tiers, virus, etc.).

Limitation de la responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, AMPEREX ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu'il s'agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l'accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.

Ce Site vous offre la possibilité d'envoyer des e-mails à AMPEREX. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel AMPEREX n'a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles d'être interceptés, altérés ou perdus. AMPEREX décline toute responsabilité à cet égard.

© 2007 AMPEREX - Tous droits réservés